Juil 06

Jupiter et ses messagers

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Ces derniers temps, on a beaucoup glosé sur un qualificatif utilisé par Emmanuel Macron lors de la campagne présidentielle, à savoir celui de président jupitérien. La citation exacte est la suivante et synthétise la conception de la fonction par Monsieur Macron :

« François Hollande ne croit pas au « président jupitérien ». Il considère que le Président est devenu un émetteur comme un autre dans la sphère politico-médiatique. Pour ma part, je ne crois pas au président « normal ». Les Français n’attendent pas cela. Au contraire, un tel concept les déstabilise, les insécurise. Pour moi, la fonction présidentielle dans la France démocratique contemporaine doit être exercée par quelqu’un qui, sans estimer être la source de toute chose, doit conduire la société à force de convictions, d’actions et donner un sens clair à sa démarche. « 

Les français sont donc de grands enfants inquiets qu’il faut rassurer en les guidant à la manière du berger menant son troupeau. Et depuis son élection, il faut bien constater que tout semble installer le président dans ce rôle. Marche du Louvre, nomination de ministres technocrates pour mieux diminuer le pouvoir politique du gouvernement, désignation du président du groupe LREM par l’Élysée avec ratification à main levée par des députés élus grâce au seul label Macron et proclamant leur docilité à celui à qui ils doivent tout, refus de s’adresser aux journalistes le 14 juillet en raison de sa pensée « trop complexe« , déclaration du ministre de l’économie qui se compare à Hermès, messager du président Jupiter (en oubliant que Hermès est un dieu grec et non romain, et qui plus est le dieu des voleurs…)…bref, Jupiter fait son nid et s’installe confortablement sur son trône.

Le couronnement de Macronpiter, par Guillaume Beck

Le retour du roi

En guise de point d’orgue et de parachèvement de cette belle entreprise, le président a fini par décider de convoquer le congrès à Versailles afin de s’adresser aux parlementaires, comme l’y autorise la Constitution. Le problème c’est que ce discours a été programmé la veille du discours de politique générale du premier ministre, Édouard Philippe, qui constitue traditionnellement le vrai coup d’envoi d’une législature.

Certains éditorialistes n’y ont vu aucun problème, estimant même que cette convocation se situe dans l’esprit de la Ve République telle que voulue par le Général de Gaulle. Ils louent le nouveau président d’incarner enfin la fonction après les errances de ses trois prédécesseurs qui n’ont pas su enfiler le costume. Fort bien. Pourtant, au-delà du contenu du discours lui-même, sur lequel je ne me prononcerai pas, ce qu’a fait Monsieur Macron doit tous nous interroger. En premier lieu, j’ai du mal à considérer qu’un retour aux sources de la Ve République, effectivement conçue comme une monarchie républicaine par son fondateur, constitue une vision moderne des institutions.

Surtout, je crois qu’il est essentiel en la matière de revenir au texte plutôt qu’à une pratique parfois dévoyée et pas toujours justifiée. Je ne conteste pas bien entendu le droit de Monsieur Macron à convoquer le congrès. L’article 18 de la Constitution l’autorise à y procéder quand bon lui semble. Mais comme le nouveau « maître des horloges » le sait très bien, le timing est important, et l’organisation d’un congrès la veille du discours de politique générale du premier ministre n’est pas une coïncidence. Elle marque une volonté évidente – et qu’il me soit pardonné ici de simplifier la pensée complexe de notre président – de reléguer le premier ministre au second plan et de rappeler la prééminence du président. A lui les basses besognes (le concret), à moi la hauteur de vue (la destinée de la nation).

Jupiter en majesté

On le sait, la plupart des commentateurs, des juristes et des citoyens de base ne conteste absolument pas ce postulat et part systématiquement du principe que le président est au-dessus du gouvernement et peut mettre son nez à peu près partout. Pourtant, lorsqu’on relit la Constitution, on s’aperçoit que ce n’est pas exactement ce que disent les textes. On citera notamment les articles suivants :

  • ARTICLE 5 : Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’État. Il est le garant de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire et du respect des traités
  • ARTICLE 8 : Le Président de la République nomme le Premier ministre (…). Sur la proposition du Premier ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions.
  • ARTICLE 10 : Le Président de la République promulgue les lois.
  • ARTICLE 11 : Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement (…) ou sur proposition conjointe des deux Assemblées (…) peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l’organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d’un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions (…)
  • ARTICLE 12 : Le Président de la République peut, après consultation du Premier ministre et des présidents des assemblées, prononcer la dissolution de l’Assemblée nationale.
  • ARTICLE 13 : Le Président de la République signe les ordonnances et les décrets délibérés en conseil des ministres. Il nomme aux emplois civils et militaires de l’État.
  • ARTICLE 14 : Le Président de la République accrédite les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires auprès des puissances étrangères.
  • ARTICLE 15 : Le Président de la République est le chef des armées. Il préside les conseils et les comités supérieurs de la défense nationale.
  • ARTICLE 16 : Lorsque les institutions de la République, l’indépendance de la Nation, l’intégrité de son territoire ou l’exécution de ses engagements internationaux sont menacés (…) le Président de la République prend les mesures exigées par ces circonstances (article déjà évoqué ici)
  • ARTICLE 19 : Les actes du Président de la République (…) sont contresignés par le Premier ministre et, le cas échéant, par les ministres responsables.

Que retenir de cette lecture indigeste ? Que le président est avant tout l’arbitre des institutions et le garant du fonctionnement de l’État. Il est le chef des armées, peut dissoudre l’assemblée nationale, et peut même s’octroyer les pleins pouvoirs dans certaines circonstances.

Cependant, en-dehors du cas de l’article 16, il n’est pas le souverain qu’on imagine généralement, même dans ce qu’on appelle traditionnellement son domaine réservé. Présider les conseils de défense nationale ne veut pas dire qu’il prend les décisions seul. Quant aux affaires étrangères, domaine également considéré comme son pré carré, rien ne dit dans le texte qu’il dirige la diplomatie française, il se contente de nommer les diplomates.

En ce qui concerne les lois, décrets et autres textes régissant notre vie en société, on remarquera qu’il doit normalement se contenter de « ratifier » ce qui a été produit par d’autres : promulgation des lois votées par le parlement, signature des ordonnances et des décrets, lesquels relèvent de la responsabilité première des ministres (l’article 19 parle en effet des ministres « responsables »).

Enfin, son pouvoir d’initiative se limite à pouvoir soumettre certains projets à référendum, et encore, dans des domaines limités et sur proposition du gouvernement ou du parlement.

Le rôle des dieux mineurs

On le voit, si on s’en tient à la lecture stricte des textes, c’est avant tout d’un arbitre qu’il s’agit, et pas d’un meneur de jeu : il n’a pas le droit de toucher au ballon. Cette impression est d’autant plus renforcée quand on se penche sur les articles définissant le rôle et les pouvoirs du gouvernement :

  • ARTICLE 20 : Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la nation. Il dispose de l’administration et de la force armée. Il est responsable devant le Parlement dans les conditions et suivant les procédures prévues aux articles 49 et 50.
  • ARTICLE 21 : Le Premier ministre dirige l’action du Gouvernement. Il est responsable de la défense nationale. Il assure l’exécution des lois. Sous réserve des dispositions de l’article 13, il exerce le pouvoir réglementaire et nomme aux emplois civils et militaires (…).
  • ARTICLE 22 : Les actes du Premier ministre sont contresignés, le cas échéant, par les ministres chargés de leur exécution.

C’est donc bien le gouvernement, et le premier ministre en particulier, qui est chargé au premier chef de la politique de la nation, sous le contrôle du parlement et pas du président. Il est même indiqué que le Premier ministre « dispose » de l’administration et des armées, et qu’il est responsable de la défense nationale.

Une répartition normale voudrait donc que le président se contente de son rôle d’arbitrage et qu’il avalise simplement les actions du gouvernement. En d’autres termes, c’est l’Élysée, et non pas le parlement, qui devrait être une chambre d’enregistrement.

Or, chacun sait que dans la pratique de la Ve République, le président s’est imposé comme le principal inspirateur de la politique du pays, au détriment du gouvernement et du parlement, sauf en période de cohabitation. Pourquoi ? Tout simplement en raison de l’article 6 de la Constitution, que je n’ai pas cité et qui prévoit l’élection du président au suffrage universel direct. Et de fait, comme il est d’usage de se présenter à une élection en promettant tout et n’importe quoi, le peuple attend ensuite que l’heureux élu fasse ce qu’il a promis, et donc qu’il s’occupe de tout. Dérive accentuée depuis que les législatives sont organisées dans la foulée de la présidentielle et ne visent qu’à confirmer le résultat de cette dernière.

Et le véritable souverain dans tout ça ?

Ce qu’a fait Emmanuel Macron en court-circuitant le premier ministre et en reléguant son discours de politique générale au second plan est donc peut-être conforme à son PROJEEET1 et à une pratique majoritaire de la Ve République, mais elle contredit à mon sens la lettre et l’esprit de la Constitution.

Elle dénature surtout ce que doit être une démocratie moderne. Car c’est encore dans le parlement que s’incarne le mieux la diversité du peuple. Malgré les imperfections de notre système représentatif et de notre mode de scrutin, il a le mérite de réunir plusieurs sensibilités et de permettre des débats publics, là où le président et le gouvernement prennent leurs décisions dans le secret du conseil des ministres.

Dès lors, dans une démocratie saine, le véritable acte fondateur d’une séquence politique ne peut pas être le discours d’un monarque devant des parlementaires qui ne pourront même pas lui répondre en direct puisqu’ils ne peuvent prendre la parole qu’une fois que Sa Majesté s’est retirée. Le moment incontournable doit être celui où le parlement vote la confiance au gouvernement et lui indique qu’il peut prendre en main les destinées de la nation au nom du seul souverain qui vaille : le peuple. Et ce n’en déplaise à ceux qui pensent que les français ont besoin d’un roi dont ils ont pourtant décidé de couper la tête il y a plus de deux cent ans…

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  1. Voir la vidéo à partir de 4’45 []

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