Le divorce a souvent plus d’impacts sur les enfants que sur les époux. Puisque les enfants vivront désormais soient avec un parent, soit avec les deux. Que la garde des enfants soit partagée ou exclusive, une pension alimentaire sera payée. On se demande parfois ce qu’une pension alimentaire peut couvrir. La suite de cet article sera consacrée à comprendre le vrai contenu d’une pension alimentaire.
Qu’est-ce que c’est qu’une pension alimentaire ?
La responsabilité d’un parent est de prendre soin de son enfant. Et, rien ne doit l’empêcher de le faire même un divorce. C’est pour cette raison que la pension alimentaire existe. C’est une somme dont le paiement se fait tous les mois pour assurer le bienêtre des enfants. Elle est calculée par le juge des affaires familiales et doit être payée par le parent qui n’a pas la garde des enfants après le divorce. Cette pension même est destinée à l’entretien des enfants, c’est au parent que cela doit être versé.
Les charges d’une pension alimentaire
C’est un secret de polichinelle qu’une pension alimentaire est destinée à prendre en charge les enfants. Elle doit être versée chaque mois. Lorsque cela est versé, son usage doit servir à couvrir les besoins courants des enfants. Ce qui veut donc dire qu’elle ne couvre que le volet alimentaire. En effet, une pension alimentaire doit s’occuper de la nourriture, de l’habillement, du logement, du transport, des loisirs, les meubles et les frais de cantine scolaire. Il est important de savoir que la pension alimentaire peut non seulement être payée en argent, mais également en nature.
Les frais exceptionnels
Il faut dire que les frais exceptionnels sont aussi importants lorsqu’il est question d’opiner sur la pension alimentaire. Mais, il est difficile de connaitre ce qui est considéré comme frais exceptionnels. Puisqu’aucune loi n’a pas été précise sur le sujet. Mais, en se basant sur la jurisprudence, on peut prendre les frais de permis de conduire, les frais de transport commun, les frais de crèches et les frais de scolarités pour les établissements privés comme tels. On y retrouve aussi les frais de voyages, les frais de traitement de longue durée, les frais concernant les interventions chirurgicales et les frais médicaux qui n’ont aucune couverture. Pour éviter des surprises, il faut demander aux juges de statuer sur les frais exceptionnels et les frais extrascolaires.
Les frais extrascolaires
Le juge doit aussi se prononcer par rapport au frais extra scolaire. Ces frais doivent servir à s’occuper des besoins un peu particuliers de l’enfant. Mais, ces frais ne reviennent pas à un seul parent. Ils seront donc fixés par le juge en tenant compte du pouvoir financier de chaque parent. Ces frais vont permettre de prendre en charge les activités sportives et celles artistiques des enfants. Ils vont aussi servir à s’occuper des activités sociales des enfants hors des moments scolaires.
En définitive, la prise en charge des dépenses courantes d’un enfant est couverte par la pension alimentaire. Mais, il y’a les frais exceptionnels et les frais extrascolaires qui sont aussi importants. Mais, ces deux types de frais relèvent de la responsabilité des deux parents.