Le divorce est un processus qui n’épargne pas les enfants. Puisqu’après le divorce, la question relative à la garde des enfants doit être abordée. Souvent, le juge peut donner la garde des enfants à un seul parent ou le leur partager. En dehors de ces deux possibilités, certaines circonstances peuvent offrir une troisième possibilité au juge : celle de confier la garde à une tierce personne. Quelles sont donc ces circonstances ? La réponse à cette interrogation se retrouve dans la suite de cet article.
Droit d’entretien des parents et garde par un tiers
La fin d’un mariage ne désengage pas la responsabilité des parents vis-à-vis de leurs enfants. Ils doivent toujours entretenir les enfants même s’ils ne disposent pas de la garde. En effet, lorsque la garde des enfants est confiée à une tierce personne, certains parents pensent qu’ils n’ont plus le devoir d’entretenir cet enfant. Ce qui est contraire à la loi. En réalité, les parents doivent toujours continuer par s’occuper de leurs enfants. Mais, l’entretien doit se faire en fonction de leur poids financier. L’entretien des parents dans le cadre d’une garde par un tiers est considéré comme une pension alimentaire.
Pourquoi un juge choisit-il la garde par un tiers ?
Pour prendre une décision qui concerne un enfant dans un divorce, le juge doit tenir compte de plusieurs paramètres. C’est ainsi qu’il peut confier la garde des enfants soient à un parent uniquement ou aux deux. Tout ceci pour garantir la sécurité de l’enfant. Mais, dans des cas spécifiques, la garde doit être accordée à une autre personne. Mais la priorité est accordée à un membre de la famille. En effet, lorsque les parents se trouvent dans une précarité totale et ils ne pourront pas s’occuper des charges de l’enfant, le juge peut octroyer la garde à autrui. Le juge ne peut pas confier la garde d’un enfant à un délinquant, à un alcoolique. Les problèmes d’ordres psychologiques et financiers constituent aussi des motifs pour le juge à confier la garde à une autre personne. Par ailleurs, l’indifférence des parents à l’égard de leurs enfants est également une raison. Mais, le juge qui prend cette décision doit trouver des raisons valables pour se justifier.
La tutelle et la garde par un tiers
Lorsque la garde d’un enfant est confiée à une autre personne, cela ne signifie pas que cette personne a l’autorité parentale. Son rôle consiste à combler le vide laissé par défaillance des parents. Ainsi, le tiers ne peut que s’occuper des actes en rapport avec la santé, la surveillance et l’éducation des enfants. Pour les actions qui vont au-delà de ceux-ci, il doit toujours avoir l’autorisation du parent qui détient l’autorité parentale. Mais, le tiers peut demander auprès du juge que l’autorité parentale lui soit transférée. Cette demande peut se transformer en une obligation lorsque les parents se désintéressent des problèmes de l’enfant. Il peut aussi demander l’ouverture d’une tutelle.
En résumé, la garde par un tiers est une décision qu’un juge doit prendre. Et, cette décision doit être justifiée par des motifs bien plausibles. Il faut souligner aussi que le juge doit accorder une priorité à la famille dans le choix du tiers.