Au crépuscule de la vie, l’organisation de sa succession peut se transformer en un acte philanthropique. Envisager un legs ou une donation à un organisme sans but lucratif (OSBL) permet d’inscrire son héritage dans la pérennité tout en soutenant des causes chères à son cœur. Ces gestes généreux constituent une ressource non négligeable pour les bénéficiaires et offrent des avantages fiscaux certains au testateur.
Une générosité croissante au service de l’intérêt général
Dans le paysage de la générosité française, les legs tiennent une place de plus en plus importante. Ils représentent une part significative des ressources des OSBL, avec une progression constante observée sur plusieurs années. L’engouement pour ces formes de transmission patrimoniale s’accroît, notamment parmi ceux qui n’ont pas d’héritiers directs ou souhaitent simplement donner du sens à leur patrimoine.
L’impact du legs et de la donation dans les organisations caritatives
Les OSBL bénéficient grandement de ces contributions majoritairement supérieures aux dons habituels. Ce flux financier renforce leur capacité à planifier et réaliser des projets d’envergure sur le long terme, assurant ainsi la pérennité de leurs actions.
Réfléchir à son projet successoral
Le projet de legs ou de donation s’inscrit dans une démarche réfléchie et souvent mûrement réfléchie. Les futurs testateurs prennent cette décision après avoir pris conscience de l’utilité sociale et humanitaire qu’ils peuvent promouvoir post-mortem. Ils sont nombreux à préférer léguer leurs biens à un OSBL plutôt qu’à voir leur patrimoine revenir par défaut à l’État.
Diversité des biens légués
Tous les types de biens peuvent faire l’objet d’un legs ou d’une donation : argent, valeurs mobilières, biens immobiliers, objets précieux… Cependant, il est vital que l’OSBL choisi soit habilité à recevoir ces libéralités pour assurer la validité du legs.
Le calcul délicat de la quotité disponible
Pour léguer une partie de ses biens, il est essentiel d’évaluer précisément ce qui peut être alloué sans porter atteinte aux droits des héritiers réservataires. La part librement transmissible dépendra du nombre d’enfants et de la présence d’un conjoint survivant.
Rédaction d’un testament : étape indispensable
Toute intention de leg doit se concrétiser par la rédaction d’un testament, que celui-ci soit olographe ou notarié. C’est ce document qui encadrera juridiquement les volontés du disposant après son décès.
Fiscalité avantageuse pour les OSBL bénéficiaires
Les OSBL reconnus d’utilité publique jouissent souvent d’une exonération totale des droits de mutation à titre gratuit sur les legs qui leur sont consentis. Un atout fiscal non négligeable qui optimise l’intention philanthropique du testateur.
L’alternative séduisante de l’assurance-vie
L’assurance-vie se présente comme une solution complémentaire au legs classique. Elle offre au souscripteur la flexibilité nécessaire tout en garantissant aux OSBL désignés bénéficiaires une transmission efficace et exonérée des droits de succession.