Déc 17

In Gun we trust : le contrôle des armes aux États-Unis

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La tuerie de Newtown qui a eu lieu vendredi fait les gros titres des médias. 28 morts dans une école aux États-Unis, pour la plupart des enfants de 5 à 10 ans, tués par un jeune de 20 ans qui avait piqué une arme à sa mère. Face à un tel drame, les réactions indignées et les larmes plus ou moins sincères se succèdent. Et comme de juste, on se pose la question : comment cela a-t-il pu se produire ?

Bowling for Newtown

Pour beaucoup d’européens, le culte des armes à feu aux États-Unis est quelque chose de difficilement compréhensible. La plupart des français ont découvert cette gun culture à l’occasion de la sortie du film de Michael Moore, Bowling for Columbine, tourné à l’occasion d’une fusillade dans un lycée et dans lequel le réalisateur enquête sur les raisons qui ont pu conduire au massacre. Le film s’interroge notamment sur ce qui fait que le taux d’homicide par balle aux USA est proche de 10000 par an, alors que dans la plupart des pays européens (même en incluant Marseille et la Corse), le chiffre se situe plutôt autour de la centaine.

Alors que le film explore le problème d’un point de vue sociologique en examinant notamment le rôle de l’histoire ou des médias, on s’intéressera ici plutôt aux aspects juridiques. Au rang des accusés se trouve le 2e amendement à la Constitution américaine, qui limite les possibilités pour le gouvernement de contrôler la vente d’armes.

Happiness is a warm gun

Bien que je ne me prétende pas l’égal des experts ès USA qui sont convoqués à chaque élection américaine pour nous raconter tout et plus souvent n’importe quoi sur les États-Unis, je ne résiste pas à l’envie de faire un peu de sociologie de comptoir avant de passer à la suite,

Pour la plupart des français, la cause est entendue, les américains sont un peu fous. Lorsque les médias s’intéressent au problème des armes aux États-Unis, ils vous passeront toujours les mêmes sujets tournés au fin fond du Texas, où l’on voit le gros Bob avec sa moustache et son burger dans la main vous expliquer que pour lui, c’est important d’avoir une arme pour se défendre, parce que c’est pas le gouvernement qui va nous sauver des bad guys et des terroristes, pas vrai John ? Et son pote John d’acquiescer en sirotant sa budweiser…et puis c’est pas tout ça, mais on doit aller s’occuper de la frontière, y’a encore des mexicains qui veulent entrer illégalement chez nous…

Go ahead, make my day...

Face à un tel spectacle, le téléspectateur français propre sur lui ne comprend pas. Dans notre pays, on compte sur la police pour nous défendre contre les méchants ! On ne se fait pas justice soi-même. Décidément, ces américains sont toujours bloqués à l’époque des cow-boys…quelle bande de gros beaufs !

Sauf que là où un français a l’habitude de se tourner vers le gouvernement pour régler un problème, un américain a plutôt tendance à se méfier de l’État comme de la peste. Sans entrer dans les détails, on peut trouver des raisons historiques à cela. En effet, les États-Unis sont devenus indépendants pour se libérer de la tutelle du gouvernement britannique, qui passait son temps à les taxer jusqu’à l’os1. Une fois la perfide Albion éliminée, il n’était pas question de passer d’une tutelle à une autre, et le nouveau gouvernement devait forcément être limité. Et quoi de mieux pour se défendre d’un gouvernement intrusif et oppresseur que d’avoir un flingue sur soi ?

Bref, je vais volontairement vite mais en gros, c’est ça. Si vous voulez une analyse un peu plus fouillée sur la raison d’être du 2e amendement, je vous conseille cet excellent billet de Rosie Letteron.

Mais venons en au fait : que dit exactement cet amendement ?

If I had a gun

Le 2e amendement se lit comme suit dans sa version originale :

« A well regulated Militia, being necessary to the security of a free State, the right of the people to keep and bear Arms, shall not be infringed »

Ce qui donne en français :

« Une milice bien organisée étant nécessaire à la sécurité d’un État libre, le droit qu’a le peuple de détenir et de porter des armes ne sera pas restreint »

A priori, cela semble assez clair : les gens ont le droit de porter des armes et ce droit ne peut être restreint. Sauf que la clarté et le droit, ça fait deux. Car cet amendement peut être interprété de différentes manières, la difficulté étant que le mot people en anglais peut prendre un sens collectif (le peuple) ou individuel (les gens).

L’interprétation individualiste, ce serait donc de dire que dans un État libre, les gens ont un droit absolu à porter un flingue et à s’en servir comme bon leur semble, sans que le gouvernement vienne s’en mêler. A contrario, une vision régulatrice dirait plutôt que cet amendement sous-entend que le droit à porter des armes doit s’exercer non pas n’importe comment, mais dans le cadre d’une « milice bien organisée », le mot « milice » devant être interprété comme une armée citoyenne et pas une milice privée incontrôlée2. Il s’agirait ainsi d’un droit à exercer dans un cadre collectif, et non pas d’un droit dont peut se prévaloir n’importe quel individu : l’État peut alors restreindre ce droit. Cette interprétation semble soutenue par l’étude des annales du congrès : en effet, James Madison, l’auteur de l’amendement, avait à l’origine proposé le texte suivant3 :

« The right of the people to keep and bear arms shall not be infringed; a well armed and well regulated militia being the best security of a free country but no person religiously scrupulous of bearing arms shall be compelled to render military service in person »

Ce qui donne en gros en français :

« Le droit du peuple à détenir et porter des armes ne sera pas restreint; une milice bien armée et bien organisée étant nécessaire à la sécurité d’un État libre, mais aucune personne refusant de porter des armes pour des raisons religieuses ne pourra être contrainte d’accomplir un service militaire »

Cette version du texte lie explicitement le fait de porter des armes au fait d’accomplir un service militaire. Si une exemption est prévue pour ceux dont les opinions religieuses s’opposent au port d’armes, cela sous-entend que ce droit doit s’exercer dans le cadre du service militaire. Il ne s’agirait donc pas d’un droit individuel et absolu.

Mais ce texte n’est pas le texte final, et ce n’est pas l’interprétation qu’a retenu la Cour Suprême, gardienne de la Constitution.

A supreme love for guns

Il existe bizarrement assez peu d’arrêts de la Cour Suprême concernant le 2e amendement. Un des plus connus est l’arrêt Miller contre États-Unis de 19394. La Cour y examinait une loi qui obligeait certaines armes à être déclarées auprès du gouvernement et limitait fortement leur vente. Cette loi avait été votée suite au massacre de la Saint-Valentin (un célèbre règlement de comptes entre mafieux pendant la prohibition). Dans cet arrêt, la Cour a considéré que la restriction ne violait pas le 2e amendement, notamment parce que rien ne montrait que les armes visées étaient nécessaires à la préservation d’une milice bien organisée5. Ce lien explicite fait par la Cour entre la présence d’une milice bien organisée et le droit de porter des armes a été considéré par beaucoup comme une victoire de l’interprétation collectiviste : ce n’est que dans le cadre d’une milice qu’il existe un droit inaliénable à avoir un flingue. Et pendant plusieurs décennies, rien n’est venu infirmer cette position.

Pourtant, il y a quelques années, la Cour Suprême a cette fois consacré l’interprétation individualiste dans un arrêt très remarqué de 2008, District of Columbia contre Heller6. Il s’agissait d’examiner la constitutionnalité d’une loi votée dans le district de Columbia (territoire de la capitale fédérale, Washington). La capitale disposait de la législation de contrôle des armes la plus stricte aux États-Unis : par exemple, le droit à posséder une arme de poing (handgun) y était réservé aux officiers de police et aux policiers en retraite. Monsieur Heller n’étant ni l’un ni l’autre, il se plaignait de ne pas pouvoir acheter autre chose qu’un pistolet à eau pour garder dans son tiroir.

La Cour Suprême, après avoir estimé que le 2e amendement est applicable au district de Columbia, a censuré les dispositions de la loi qu’elle jugeait trop restrictives, en considérant que l’amendement devait être interprété comme protégeant « un droit individuel à posséder une arme sans lien avec un service dans une milice, et d’utiliser cette arme pour des raisons légales telles que la légitime défense dans son domicile »7. La Cour rappelle que le droit n’est pas illimité et qu’il est possible de le restreindre : par exemple, une interdiction de porter une arme cachée (concealed weapon) en public est constitutionnelle, libre aux États de le faire ou non. Mais une interdiction de détenir une arme de poing chez soi va trop loin pour la Cour, ce qui la conduit à censurer la loi du district de Columbia.

La Cour Suprême a donc explicitement déconnecté le droit de porter des armes du fait de servir dans une milice : nous somme donc en présence d’un droit que possède chacun en tant qu’individu, et pas en tant que membre d’un groupe armé. Le juge Scalia estime notamment que la référence à la milice rappelle simplement le but de l’amendement, à savoir empêcher que le gouvernement ne désarme les milices citoyennes formées pendant la guerre d’indépendance. L’amendement ne ferait ensuite que codifier un droit pré-existant à utiliser des armes dans un but individuel8. Le juge Scalia précise, information utile, que la vision de la Cour ne doit pas être interprétée comme donnant le droit aux criminels et aux fous de porter une arme (encore heureux, mais bizarrement, beaucoup de gens deviennent criminels après avoir acquis une arme…).

Il faut noter que la décision n’a pas fait l’unanimité : elle a été votée à 5 voix contre 4. Si elle a été soutenue sans surprise par les juges de la Cour vus comme conservateurs, les juges plus progressistes l’ont sévèrement critiqué. Il faut rappeler ici qu’aux États-Unis, les juges qui ne sont pas d’accord avec l’opinion majoritaire peuvent émettre une opinion dissidente, ce qui est totalement impensable en France, où le délibéré est secret et où aucune dissension ne doit transparaître.

Et que nous disent-ils, ces juges dissidents ? L’un d’eux, le juge Stevens, estime que la Cour est allée trop loin dans son interprétation. Il commence par dire que la question n’est finalement pas de savoir s’il s’agit d’un droit individuel ou collectif, mais de déterminer l’ampleur et la portée de ce droit. Par exemple, il considère que rien dans le 2e amendement ne dit qu’une arme peut être portée pour la légitime défense dans son domicile9. Il fait un parallèle avec les Constitutions de Pennsylvanie et du Vermont, qui elles parlent explicitement d’un droit de porter des armes pour la chasse ou la légitime défense « personnelle » (personal self-defence), alors que le 2e amendement ne contient pas de telles dispositions.

Il explique ensuite que si les pères fondateurs avaient voulu faire du droit à porter des armes un droit individuel absolu, ils l’auraient dit expressément et n’auraient tout simplement pas inclus la partie sur la « milice bien organisée » que l’on trouve dans l’amendement. Il cite ici l’arrêt Miller de 1939 au soutien de son raisonnement et estime que la Cour n’avait pas à renverser des décennies de précédents. Le juge Breyer, quant à lui, soutient son collègue et rajoute que même si l’on adopte la vision individualiste, la loi du district de Columbia n’était pas une restriction déraisonnable.

Ils n’ont cependant pas été entendus par leurs collègues et le plaignant, Monsieur Heller, a pu s’acheter le joujou dont il rêvait. Le lobby des armes à feu quant à lui a bien évidemment applaudi.

Epilogue : no gun, no fun ?

Mais ce ne sont pas seulement les fous de la gâchette qui ont approuvé cette décision. Car elle a été rendue à l’époque en pleine campagne présidentielle, et il était inconcevable que les candidats prennent le risque de désavouer la Cour sur un sujet aussi sensible. Ainsi, même Barack Obama a soutenu l’interprétation de la Cour et la consécration de la vision individualiste du droit à porter des armes, précisant tout de même que ce droit n’était pas absolu et pouvait faire l’objet de régulations raisonnables10.

Reste à savoir ce que pense le Obama de 2012. La tragédie de Newtown va-t-elle amener à une prise de conscience dans ce pays où la gun culture reste prégnante ? Pour l’instant, le choc aidant, de nombreuses voix semblent se faire entendre pour renforcer le contrôle des armes. Obama lui-même s’est déclaré prêt à ouvrir la réflexion.

Mais d’ici à ce qu’une loi ait le temps de passer au Congrès, l’émotion sera retombée et les partisans de la gâchette auront sans doute retrouvé des couleurs. D’ailleurs, une pétition circule déjà pour armer les professeurs.

Personnellement, je trouve cette initiative choquante. Cette pétition ne tient absolument pas compte de la sécurité des enfants. Que se passera-t-il si les enseignants les prennent pour cible ? Une seule solution : armer les enfants eux-mêmes afin qu’il puissent se défendre…

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  1. Gérard, si tu nous lis… []
  2. Voir ici l’interprétation de Alexander Hamilton, l’un des pères fondateurs, qui estime que la milice doit être subordonnée à l’autorité nationale et sous son contrôle : « This desirable uniformity can only be accomplished by confiding the regulation of the militia to the direction of the national authority. It is, therefore, with the most evident propriety, that the plan of the convention proposes to empower the Union to provide for organizing, arming, and disciplining the militia, and for governing such part of them as may be employed in the service of the United States, reserving to the states respectively the appointment of the officers, and the authority of training the militia according to the discipline prescribed by congress », The Federalist Papers No. 29, Alexander Hamilton, concerning the militia []
  3. Voir Annals of Congress, House of Representatives, 1st Congress, 1st Session: p. 451 []
  4. Référence : United States v. Miller, 307 U.S. 174, 1939 []
  5. En version originale : « In the absence of any evidence tending to show that possession or use of a ‘shotgun having a barrel of less than eighteen inches in length’ at this time has some reasonable relationship to the preservation or efficiency of a well regulated militia, we cannot say that the Second Amendment guarantees the right to keep and bear such an instrument.«  []
  6. Référence : District of Columbia v. Heller, 554 U.S. 570 2008 []
  7. En anglais : « The Second Amendment protects an individual right to possess a firearm unconnected with service in a militia, and to use that arm for traditionally lawful purposes, such as self-defense within the home » []
  8. En anglais : « The operative clause codified a pre-existing right of individual gun ownership for private use » []
  9. Selon les mots du juge Stevens, « The Second Amendment’s structure is notable for its omission of any statement of purpose related to the right to use firearms for hunting or personal self-defense » []
  10. En anglais : « the right is not absolute and subject to reasonable regulations enacted by local communities to keep their streets safe » []

(6 commentaires)

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  1. « Il faudrait carrément armer les enfants eux-mêmes, afin qu’il puissent se défendre au cas où leur prof aurait envie de les prendre pour cible… » Ce à quoi on peut ajouter la forte probabilité qu’une arme de professeur se retrouve entre les mains d’un enfant par inadvertance, perte, jeux (dangereux), etc.

    • Crucol on 17 décembre 2012 at 15 h 42 min
    • Répondre

    Un professeur armé a une chance de défendre les enfants face à un fou, parce qu’on parle ici d’un individu avec lequel il n’est pas possible de raisonner.

    On notera à toute fin que ce genre de folie arrive rarement dans un Mall ou une gare/station, alors qu’il y a de nombreuses victimes potentielles. Peut-être y a-t-il un rapport? Comme l’interdiction au niveau fédéral de port d’armes sur les campus universitaire?

    Je rappelle à toute fin que le criminel ne respecte pas la loi, par définition, donc par conséquent il ne respectera pas la loi interdisant les armes… Si une loi suffisait, il faudrait juste voter une loi pour interdire la pauvreté et obliger à être heureux, non?

    Quant à l’insinuation « armer un professeur revient à armer les enfants », c’est identique à « un militaire/policier/autre conservant son arme de service chez lui arme son enfant », c’est assez ridicule.

    bonne journée,

    Crucol

    1. Bien évidemment qu’une loi ne suffit pas à empêcher les comportements criminels, sinon il n’y aurait plus de criminels depuis longtemps…avec votre raisonnement, on se demande à quoi ça sert d’interdire le meurtre vu qu’il y en a tous les jours !
      La question ici, c’est comment réduire les chances qu’une tragédie arrive. D’après ce que j’ai pu voir de l’affaire, le tueur a apparemment piqué l’arme du crime à sa mère, qui était une grande fana de flingues en tout genre et qui utilisait donc à fond le droit que lui confère le 2e amendement…elle a été la première victime de son fils. Et malgré ses nombreux flingues, elle n’a pas pu se défendre…
      Tout ça pour dire que s’il est clair qu’un type vraiment déterminé à tuer finira sans doute par y arriver, autant lui mettre un maximum d’obstacles sur la route plutôt que de mettre un flingue à sa portée, non ? Il aura plus de chances d’être détecté à temps.
      En tout cas, je ne pense pas qu’ajouter plus d’armes soit la solution…

      PS : juste pour préciser si ce n’était pas assez clair, ma remarque finale était à prendre dans un sens ironique.

    • Etienne on 21 décembre 2012 at 15 h 26 min
    • Répondre

    Question épineuse en effet, sur laquelle j’ai beaucoup débattu avec des Américains de tous bords. J’ai été très surpris de voir qu’il n’y a en fait pas tant de débat outre-atlantique : ils sont pour !

    Tout d’abord, alors qu’ils avaient essayé d’interdire les armes à Columbia (justement), les statistiques de criminalité ont augmenté ! En fait ils défendent le fameux second amendement sur l’effet dissuasif des armes ; une boutique aura moins de chance d’être attaquée s’il y a une forte chance que le propriétaire soit armé. Donc le droit d’avoir des armes est efficace (statistiquement en tous cas) contre ce genres de crimes. En ce qui concerne les massacres dans les écoles, la logique est tout simplement transposée ; il y aura moins de tuerie si le type sait qu’il risque de s’en prendre une avant de commettre son méfait. J’ai d’ailleurs assisté personnellement à un épisode aux Etats-Unis comprenant une Kalashnikov et des coups de feu sur le campus. Aucun mort, à part notre suicidaire, mais les réactions sont plus intéressantes. M’étant attendu à un état de stupéfaction sur le fait qu’il portait une Kalashnikov (on est loin de la légitime défense tout de même), les réactions étaient d’un tout autre point de vue : « j’aurais préféré que quelqu’un d’autre ait une arme pour pouvoir l’abattre ». C’est une autre culture.
    Ensuite, j’ai l’impression qu’il y a une forte culture manichéenne aux Etats-Unis, avec un antagonisme honest citizens/ bad guys assez marqué qui entraîne des réactions logiques « si on nous enlève des armes, seuls les bad guys en auront », « si un bad guy rentre dans ma maison, je peux lui tirer dessus, parce que c’est un bad guy », etc.
    Enfin, et c’est une théorie personnelle, la population américaine est beaucoup plus rurale, et si non rurale, les villes sont immenses, extrêmement étalées. Les distances ne sont pas comparables à l’Europe. Il est dur de faire confiance à une force de police qui ne peut matériellement pas intervenir rapidement.

    Cette question est en tous les cas bien plus complexe que je ne me l’imaginais et la solution n’est pas si évidente tellement la culture des armes est profondément ancrée. C’est un travail à faire sur plusieurs générations, et quand on voit qu’à chaque alternance, on revient en arrière…
    J’en profite pour fustiger le Petit Journal qui n’a absolument rien compris à cette question et qui l’utilise pour se foutre de la gueule des américains aux congrès républicains, qui sont bien risibles, mais sur bien d’autres sujets.

    1. La logique que vous décrivez me fait penser à celle développée par les partisans de la peine de mort : elle aurait un effet dissuasif et empêcherait de passer à l’acte. Ici c’est pareil : le type s’empêcherait d’agir s’il sait qu’il risque de rencontrer un flingue en face de lui.
      Mais à mon sens, c’est oublier que ce genre de criminels n’agit pas de manière rationnelle. Le meurtre, surtout dans des circonstances de ce type, est une pulsion, quelque chose que l’on trouve dans les tripes et pas dans le cerveau. En plus, dans le cas qui nous occupe, le tueur de Newtown a fini par retourner son arme contre lui-même, donc on ne peut pas prétendre qu’il serait resté chez lui s’il avait su que les profs de Newtown étaient armés…

  2. ucun génocide n’a jamais été perpétré sur une population dont les citoyens étaient armés, font remarquer plusieurs juristes et criminologues. Est-ce que le droit de porter des armes ne devrait pas appartenir aux droits de l’homme internationalement reconnus ? Tel est du moins l’avis du professeur de droit américain Glenn Harlan Reynolds.

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