Mar 15

« Habemus papam » ! Les règles encadrant l’élection du pape.

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« Annuntio vobis gaudium magnum : Habemus Papam ! ». Pour les non-latinistes : « Nous vous annonçons une grande joie : Nous avons un Pape ». Voilà qui est fait !

Pour celles et ceux qui auraient raté la nouvelle, le 266e Pape a été élu mercredi, au terme de deux journées où la place Saint Pierre était devenue le cœur du Monde. Sur les chaînes d’information en continu, les volutes blanches s’élevant dans le ciel romain avaient éclipsé le lourd manteau neigeux qui paralyse encore la moitié de notre pays, et le goéland qui s’est installé sur la cheminée de la Basilique a presque réussi à nous faire oublier que la Chine allait avoir un nouveau président. Les fidèles qui étaient au bon endroit au bon moment, en France devant Notre-Dame de Paris, ont pu voir leurs témoignages à jamais immortalisés par les médias.

Au-delà des interminables débats quant au fait de savoir si le nouvel arrivant serait plutôt conservateur ou progressiste, s’il allait faire bouger les lignes de la Curie ou bien échouer comme ses prédécesseurs, si le fait qu’un jésuite décide de s’appeler François change quelque chose, etc., journalistes et spécialistes du Vatican s’accordent à reconnaitre la précision avec laquelle s’est déroulée le processus électoral. Nombreux sont ceux à nous avoir expliqué que le conclave est une tradition presque millénaire dont les règles semblent figées pour l’éternité, à l’instar du père Lombardi, directeur de la Salle de Presse du Vatican, qui expliquait aux journalistes que la fumée blanche est une méthode de communication tout aussi efficace que les SMS ou les tweets (peut-on alors retweeter la fumée ? Je laisse le soin de la réponse à l’hôte de ces lieux !)

Une telle référence à la coutume ne saurait cependant satisfaire les insatiables juristes qui sommeillent en vous, ou plus précisément les canonistes (le droit de l’Eglise catholique s’appelle en effet droit canon, en référence à la traduction grecque du mot règle, kanôn)  : une élection suit des règles, celles-ci devant bien être consignées à quelque part. Leur étude révèlera alors bien des surprises puisque l’on découvrira que leur contenant, loin d’être un ancien grimoire poussiéreux, est une Constitution promulguée par Jean-Paul II … en 1996, et modifiée par Benoît XVI le 22 février 2013, soit 11 jours après l’annonce de sa démission. Un Pape modifiant les règles de désignation de son successeur, quelques jours avant la vacance du Siège apostolique, voilà peut-être de quoi inspirer à Dan Brown un nouveau roman ! Un peu de précision et de rigueur s’imposent néanmoins.

Le 22 février 1996, Jean-Paul II a promulgué la Constitution apostolique « Universi Dominici Gregis sur la vacance du Siège apostolique et l’élection du Pontife romain ». Précisons d’emblée que le terme de Constitution s’entend en l’espèce au sens large et désigne un texte législatif émanant de l’autorité suprême (à savoir le Pape, successeur de l’Apôtre Pierre, d’où l’adjectif apostolique), pouvant porter aussi bien sur le droit constitutionnel du Vatican au sens strict – c’est ici le cas – que sur la matière civile, pénale, …. La tradition veut en outre que le texte soit désigné selon les premiers mots qui le constituent. Or, il énonce que « Le Pasteur de tout le troupeau du Seigneur est l’évêque de l’Eglise de Rome, dans laquelle le bienheureux Apôtre Pierre, par une souveraine disposition de la divine Providence, rendit au Christ le suprême témoignage de son sang par le martyre ». Vous l’aurez compris, en latin (langue officielle du Saint-Siège), cela donne : « UNIVERSI DOMINICI GREGIS Pastor est Romanae Ecclesiae Episcopus, […] ».

Il serait néanmoins erroné de considérer que Jean-Paul II fut le premier à codifier les règles de l’élection puisqu’au cours des siècles, « les Souverains Pontifes ont considéré comme leur devoir propre, et aussi comme leur droit spécifique, d’organiser l’élection régulière de leur Successeur par des normes appropriées ». Pour les plus récents, on peut citer Pie XI (Const. ap. Quae divinitus – 25 mars 1935), Pie XII (Const. ap. Vacantis Apostolicae Sedis – 8 décembre 1945) et dernièrement Paul VI (Const. ap. Regimini Ecclesiæ universæ – 15 août 1967 ; Const. ap. Romano Pontifici eligendo – 1er octobre 1975). Comme l’ont largement rappelé les médias, la tradition du conclave, (cum clave en latin : avec une clef, sous-entendu, fermé à clef), date de Grégoire X. En 1271, celui-ci fut élu au terme de près de 3 ans de vacances, les autorités romaine ayant alors enfermé les cardinaux dans une salle dépourvue de toit, menaçant de leur couper les vivres, s’ils ne se décident pas. Pour éviter que la chose ne se reproduise, la bulle (lettre pontificale solennelle et publique authentifiée par le sceau – bulla en latin – du Pape) Ubi periculum du 7 juillet 1274 fit de l’enfermement un principe, rajoutant par ailleurs qu’au bout de 5 jours de conclave, les cardinaux seraient réduits au pain, au vin (!) et à l’eau et qu’ils devraient vivre en commun sans séparation dans la pièce. Rappelons également que cet isolement servait également à protéger les cardinaux des pressions extérieures, notamment dans les périodes où l’Eglise et les Empires environnant entretenaient des relations parfois conflictuelles.

Le texte promulgué en 1996, qui reprenait donc largement la pratique antérieure, fut encore modifié deux fois.

Un premier Motu proprio (texte législatif promulgué par le Pape « de son propre mouvement », sous une forme moins solennelle que la Constitution) a trait à la règle de la majorité. En effet, la Constitution apostolique Universi Dominici gregis prévoyait qu’il était possible de déroger à la règle de la majorité des 2/3 en cas de difficultés. Après trois jours de scrutins, un jour de suspension était prévu afin de laisser place à la prière et à un libre échange entre les cardinaux. Puis reprenaient les opérations de vote pour 7 scrutins, puis une interruption, puis 7 scrutins, puis une interruption, puis encore 7 scrutins. Si à ce moment là aucun nom n’emporte les 2/3 des suffrages, il était possible pour les cardinaux d’exprimer « leur avis sur la manière de procéder, et l’on procédera suivant ce que la majorité absolue d’entre eux aura décidé » (n° 75). Autrement dit, à ce stade, un Pape pouvait être désigné avec seulement la majorité absolue (50% + 1) des voix. Benoît XVI, dans son Motu Proprio du 11 juin 2007, annulera cette disposition et rétablira « la norme confirmée par la tradition, selon laquelle le Pontife Romain ne serait tenu pour validement élu que s’il avait obtenu les deux tiers des suffrages des cardinaux électeurs présents ». A noter qu’à ce moment, seuls les cardinaux ayant obtenu le plus de voix peuvent être désignés par les votants.

Le second Motu proprio, en date du 22 février 2013, viendra modifier pas moins de 15 articles de la Constitution apostolique. Sans être exhaustif, on peut mentionner que le n° 37 permet désormais aux cardinaux d’anticiper de quelques jours l’entrée en conclave, normalement prévu 15 jours après la vacance du Siège apostolique : nous concernant, Benoît XVI a renoncé à sa charge le 28 février, le conclave ayant déjà débuté le 12 mars. Le n° 48 aggrave les sanctions en cas de violation du secret puisque ce ne sera plus au futur Pape de les prendre mais qu’une excommunication (exclusion de l’Eglise) sera prononcée latae sententiae, c’est-à-dire automatiquement et de plein droit.

Loin de l’image parfois entretenue d’un scrutin trouble, donnant lieu à des fantasmes de toutes sortes quant à son déroulement dans le secret d’une chapelle Sixtine totalement coupée du monde, ces divers textes témoignent d’une élection parfaitement millimétrée et codifiée. Les numéros 66 et suivants prévoient de la sorte : « La seconde phase, qui est le scrutin proprement dit, comprend : 1. le dépôt des bulletins dans l’urne ; 2. le mélange des bulletins suivi de leur décompte ; 3. le dépouillement des suffrages. Chaque Cardinal électeur, selon l’ordre de préséance, après avoir écrit et plié son bulletin, le tenant levé de telle sorte qu’il puisse être vu, le porte à l’autel, près duquel se tiennent les scrutateurs et sur lequel il y a une urne couverte du plateau servant à déposer les bulletins. Arrivé là, le Cardinal électeur prononce, à haute voix, le serment selon la formule suivante : Je prends à témoin le Christ Seigneur, qui me jugera, que je donne ma voix à celui que, selon Dieu, je juge devoir être élu. Ensuite il dépose son bulletin sur le plateau et, au moyen de celui-ci, il le met dans l’urne ; ayant fait cela, il s’incline vers l’autel et regagne sa place […]. Lorsque tous les Cardinaux électeurs auront déposé leur bulletin dans l’urne, le premier scrutateur agitera cette dernière plusieurs fois pour mélanger les bulletins. Aussitôt après, le dernier des scrutateurs en fait le compte, prenant ostensiblement, un à un, chaque bulletin dans l’urne et le déposant dans un vase vide, préparé à cet effet. […] Le dépouillement du scrutin étant achevé, les scrutateurs font la somme des voix obtenues par les divers noms et les notent sur une feuille séparée. Le dernier des scrutateurs, au fur et à mesure qu’il lit les bulletins, les perfore avec une aiguille munie d’un fil à l’endroit où se trouve le mot Eligo, et il enfile ainsi tous les bulletins afin de les conserver plus sûrement. A la fin de la lecture des noms, les extrémités du fil sont liées par un nœud et tous les bulletins ainsi réunis sont placés dans un vase ou sur le coin de la table ».

Une fois les deux tiers des voix réunis, le Cardinal Doyen demande le consentement de l’élu : « Acceptez-vous votre élection canonique comme Souverain Pontife ? ». En cas de réponse positive, il poursuit : « De quel nom voulez-vous être appelé ? ». S’en suit la rédaction du procès-verbal de l’acceptation du nouveau Pontife et du nom qu’il a pris. Puis, l’heureux élu s’en va quelques instants pour se changer, prier, pleurer, etc. Ensuite, les cardinaux viennent rendre hommage et faire d’acte d’obéissance du nouveau Pape. Enfin, après avoir rendu grâce à Dieu, le premier des Cardinaux diacres annonce au peuple dans l’attente l’élection accomplie et le nom du nouveau Pontife. « Annuntio vobis gaudium magnum : Habemus Papam ! ». Voilà qui est … définitivement … fait !

La suite sera bien évidemment très solennelle et l’emploi du temps plutôt chargé  : apparition au balcon, premiers mots et bénédiction Urbi et Orbi (à la ville de Rome et au Monde), rencontre avec Benoît XVI, Angélus dimanche, messe d’installation mardi, etc. Mais, en réalité, la tâche du canoniste s’achève bien avant, puisque le n° 88 de la Constitution dispose que « après l’acceptation, l’élu qui a déjà reçu l’ordination épiscopale est immédiatement Evêque de l’Eglise de Rome, vrai Pape et Chef du Collège épiscopal ; il acquiert de facto et il peut exercer le pouvoir plein et suprême sur l’Eglise universelle ». Bref, aussi émouvante que soit l’annonce d’un nouveau Pape, sa « fabrication juridique » se fait dans le secret d’une chapelle, en présence des seuls électeurs et de quelques privilégiées (Maître des cérémonies et cérémoniaires), et bien sûr sous le regard des fresques de Michel-Ange ….

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(2 commentaires)

2 pings

  1. J’ai failli corriger la coquille de la dernière phrase : la fabrication du pape se fait en présence « de quelques privilégiées ». Puis j’ai réalisé son immense potentiel.

    • youpihou on 4 octobre 2013 at 13 h 48 min
    • Répondre

    Beau gosse l’article nico

    De Ravel d’esclapon ponpon

  1. […] Découvrez à quelles règles de droit canon (le droit de l'Eglise catholique) l'élection du pape est soumise.  […]

  2. […] « Annuntio vobis gaudium magnum : Habemus Papam ! ». Pour les non-latinistes : « Nous vous annonçons une grande joie : Nous avons un Pape ». Voilà qui est fait !  […]

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