Dans un précédent billet, j’avais pu souligner l’inutilité tant théorique que pratique du nouvel article 515-14 du Code civil, aux termes duquel les animaux sont désormais dans le Code phare reconnus comme des êtres vivants doués de sensibilité mais restant néanmoins soumis au régime des biens corporels. Pour résumer, l’amendement voté est inutile pratiquement, car …
Catégorie : Droit des personnes
Mai 05
Le récent amendement concernant l’animal : quand la loi se mêle de faire des aphorismes tout ensemble des paradoxes
Le récent amendement concernant l’animal : quand la loi se mêle de faire des aphorismes tout ensemble des paradoxes (la plume d’Oscar Wilde en moins…) et où Shylock rencontre Tartuffe. Le 15 avril 2014, un amendement a été voté introduisant au Code civil un article 515-14, posant que « les animaux sont des êtres vivants doués de …
Déc 26
Peut-on déchoir un gaulois de sa nationalité ? Focus sur une histoire d’exilés
Alors qu’on apprenait au début du mois qu’un irréductible gaulois avait acquis la propriété d’une demeure à Néchin, dans la commune d’Estaimpuis en Belgique, la presse et les politiques se sont emparés du sujet. Tandis que certains justifient cette domiciliation par l’amour du coin, de « son caractère rural, champêtre et bucolique » ((D. SENESAEL, http://www.rtl.fr/actualites/culture-loisirs/people/article/gerard-depardieu-est-officiellement-domicilie-en-belgique-7755653955)), …
Juin 04
SAGA MILLENIUM – Tome 2 : La fille qui rêvait d’un bidon d’essence et d’une allumette
« La fille qui rêvait d’un bidon d’essence et d’une allumette » constitue le deuxième volet de la saga Millenium de Stieg Larsson. (Ed. Actes Sud, coll. Actes Noirs, 2006). Mikael Blomkvist est désormais prêt à lancer un nouveau numéro du magazine Millenium. Il enquête sur un réseau mafieux exportant des prostituées des pays de l’Est. Lisbeth …
Mar 01
SAGA MILLENIUM – Tome 1 : Les hommes qui n’aimaient pas les femmes.
Retour sur la disparition d’Harriet Vanger NOTE A L’ATTENTION DU LECTEUR, L’ISSUE DE L’INTRIGUE EST DEVOILEE DANS LE PRESENT ARTICLE ! Les hommes qui n’aimaient pas les femmes constitue le premier volet de la saga Millenium de Stieg Larsson. (Ed. Actes Sud, coll. Actes Noirs, 2006). L’auteur, décédé le 9 novembre 2004, n’aura …
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