Emmanuel N.

Maître de conférences en Droit privé

Biographie etendue

Diplômes

2006-2010 - Doctorat en Droit privé, sous la direction de N. RONTCHEVSKY

Prix de la meilleure thèse en Droit privé de la Faculté - Sujet : « Les garanties indemnitaires » -Thèse soutenue le 17 mai 2010 (lire un résumé ici) à l'Université de Strasbourg (UDS) - Thèse parue aux PUAM en 2014.

2009 - Diplôme de deuxième cycle de la Faculté internationale de Droit comparé de Strasbourg

2007 - Diplôme de premier cycle de la Faculté internationale de Droit comparé de Strasbourg

2006 - Master 2 Droit bancaire et financier – Recherche (UDS)

Mention Très bien - Major de promotion (ex aequo)

2005 - Maîtrise en Droit des affaires avec certificat de Droit fiscal (UDS)

Mention Bien - Major du certificat (ex aequo)

Enseignements

Cours magistraux à l'Université de Picardie - Jules Verne (passés et présents) :

• Introduction au Droit (capacité 1ère année)
• Responsabilité civile (L2)
• Droit des contrats (L2)
• Droit des assurances (M1)
• Entreprises en difficultés (M1)
• Droit commercial (IEJ)
• Procédures collectives et sûretés (IEJ)
• Garantie des créances (M2).

Chronique

Depuis août 2012, co-titulaire de la chronique de Droit des sûretés de la revue Banque et Droit, avec les professeurs Nicolas Rontchevsky et François Jacob.

Articles et commentaires

• "Le logiciel dématérialisé", à paraître en déc. 2015 au sein des actes du colloque "Les biens numériques", dir. A. Chaigneau et E. Netter, Université de Picardie-Jules Verne.
• "La liberté d'expression sur les réseaux sociaux en droit français", à paraître en décembre 2015 au sein des actes du colloque "Droit et réseaux sociaux", dir. Valère Ndior, Université de Cergy-Pontoise.
• "Le financement participatif", à paraître en novembre 2015 aux Mélanges en l'honneur de Didier R. Martin.
• « L'engagement de porte-fort à la lumière des droits suisse et français », Revue de droit suisse, sept. 2014.
• « Le porte-fort, contrat de couverture de risque », Revue Lamy droit civil, juill. 2014, p. 30.
• « Réflexions sur la preuve et l'imputabilité des contrats électroniques », Revue Lamy droit de l'immatériel, janv. 2013, p. 78. Article accompagné d'un entretien avec M. Christophe Davy, P-DG de Brand Online Commerce, et d'une illustration reproduite avec l'aimable autorisation de M. Martin Vidberg.
• « La responsabilité juridique de l'utilisateur de Twitter, en questions », JCP édition générale, 2013, n° 3, p. 102.
• « Caution et établissement de crédit : retour sur le devoir de mise en garde et les garanties disproportionnées », note sous Cass. com., 27 mars 2012 : Revue Lamy Drot civil, sept. 2012, p. 23.
• « La prescription de l'action en paiement des garanties autonomes », note sous Cass. com., 13 sept. 2011 : Revue Lamy Droit civil, mars 2012, p. 27.
• « Nouvel essai de qualification du droit de substitution de type Eurotunnel : la fiducie sur contrat de concession », Banque et Droit, nov.-déc. 2011, p. 6.
• « Les recours du donneur d'ordre solvens contre le garant ou contre-garant autonome », note sous Cass. com., 30 mars 2010 : Revue Lamy Droit civil, sept. 2010, p. 31.
• Rédaction puis mise à jour permanente d'une étude pour le Juridictionnaire Joly Sociétés : « Le contrat de société » (depuis 2008)

Colloques

• 2014 - Co-organisateur du colloque « Les biens numériques », le 26 septembre 2014 à l'Université de Picardie - Jules Verne. Intervention sur : « Le régime juridique des applications achetées en ligne ».
• 2014 - Colloque « Droit et réseaux sociaux », le 12 juin 2014 à l'Université de Cergy-Pontoise. Sujet : « La liberté d'expression sur les réseaux sociaux en droit français ».
• 2011 - Universités d'été « Le crédit : aspects juridiques et économiques » à la Faculté de Droit de Strasbourg. Sujet : « Les sûretés reposant sur une obligation de faire ». Actes parus aux éditions Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2012, V. p. 91
• 2009 - Colloque « Eurotunnel, laboratoire du droit des affaires », le 12 février 2009 à l'Université de Strasbourg. Sujet : « Les clauses de substitution dans l'affaire Eurotunnel ».

Concours juridiques

• 2006 - Prix français du meilleur étudiant juriste d'affaires Freshfields / Les Echos (ex aequo)
• 2006 - Premier prix du concours national d'arbitrage (en équipe) organisé par la Faculté de Droit de Montpellier

Divers

• Premier prix national au « Grand prix universitaire de la nouvelle » 2005 - Concours organisé par le CNOUS
• Membre du jury national pour l'édition 2006

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